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Concours rénové 2014




concours rénové 2014

Histoire contemporaine : Le monde britannique de 1815 à 1914 Géographie des territoires : La France, aménager les territoires.
313-3, dans le respect de la mise en œuvre de la convention prévue à ce même article ; « b) L'efficacité avec laquelle les organismes mentionnés aux 1 et 2 du II du présent article s'acquittent de la mission d'intérêt général qui leur est confiée.
342-2 ; « la révocation d'un ou de plusieurs dirigeants ou membres du conseil d'administration, du conseil de surveillance ou du directoire ; « b) S'il s'agit d'une société d'économie mixte exerçant une activité de construction et de gestion de logements code promo alpinestar sociaux, la nomination d'un.
Détail des programmes de la session 2016 : épreuves écrites et orales des concours toutes disciplines.Pour la session 2012, toutes les questions au programme de 2011 sont maintenues (il s'agit d'une mesure transitoire destinée à accompagner la mise en place progressive de la nouvelle formule du capes) à une exception près : la question de géographie thématique intitulée Nourrir les hommes.Les épreuves écrites dadmissibilité auront eu lieu début avril 2016 et les épreuves orales dadmission auront lieu en juin - juillet 2016 (voir les dates précises plus bas).Les droits et obligations du service interministériel chargé d'exercer les missions de contrôle prévues au chapitre Ier du titre V du livre IV du code de la construction et de l'habitation sont transférés à l'Agence nationale de contrôle du logement social.Histoire contemporaine : L'Empire russe et l'Union soviétique depuis le règne de Nicolas Ier jusqu'en juin 1941 (Aspects intérieurs et extérieurs).422-8 est ainsi modifié : a) Les deux premiers alinéas sont supprimés ; b) Au troisième alinéa, les mots : «cette durée» sont remplacés par les mots : «la durée de l'administration provisoire prévue à l'article.PDF Bulletin Officiel du ministère de l'Éducation Nationale et du ministère de la Recherche Spécial no 5 du, page.Géographie des territoires : États-Unis et Canada.342-11.-Le fait de faire obstacle aux contrôles de l'agence rend passible, après mise en demeure restée vaine, l'organisme ou la personne contrôlée d'une sanction pécuniaire maximale de 15 000.342-12.-En cas de manquements aux dispositions législatives et réglementaires qui lui sont applicables, d'irrégularité dans l'emploi des fonds de la participation à l'effort de construction ou des subventions, prêts ou avantages consentis par l'Etat ou par ses établissements publics et par les collectivités territoriales.Commentaire de document dans l'autre matière 2h00 0h30 explication : 0h15 entretien : 0h15.Histoire contemporaine : Religion et culture dans les sociétés et dans les États européens de 1800 à 1914 : France, Allemagne, Italie, Royaume-Uni (dans leurs limites de 1914 ).Dissertation d'histoire 5h00.
451-3» est remplacée par la référence : «L.
342-11 peut être assortie d'une astreinte dont le montant, qui ne peut excéder 70 par jour de retard, et la date d'effet sont fixés par l'agence.




452-1 est complété par un alinéa ainsi rédigé : «Elle effectue le prélèvement de la cotisation mentionnée à l'article.« Le directeur général réunit conjointement le comité technique et le comité d'entreprise, dans le respect de leurs attributions respectives, pour connaître des sujets communs à l'ensemble du personnel.Histoire moderne : Européens et espaces maritimes (Méditerranée exclue) au xviiie siècle (vers 1690-vers 1790) ; aspects économiques et sociaux, expansion coloniale, rivalités politiques et influences culturelles.Elle prend appui sur des documents proposés par le jury dans lune des disciplines du concours.En cas de dissolution, le boni de liquidation ne peut être attribué qu'à un organisme de même nature désigné par le ministre chargé du logement ; « 3 a) S'il s'agit d'une société d'économie mixte exerçant une activité de construction et de gestion de logements.342-2 ; « d) La révocation d'un ou plusieurs dirigeants ou membres du conseil d'administration, du conseil de surveillance ou du directoire ; « e) Le retrait, pour une durée qui ne peut excéder cinq ans, de la possibilité pour l'organisme d'exercer une ou plusieurs.Histoire médiévale : Les villes dItalie du milieu du XIIe siècle au milieu du XIVe siècle : économies, sociétés, pouvoirs, cultures Histoire moderne : Révoltes et révolutions en Europe ( Russie incluse) et aux Amériques de 1773 à 1802.La situation active et passive ainsi que l'ensemble des droits et obligations de l'Agence nationale pour la participation des employeurs à l'effort de construction, à l'exception des fonds mentionnés au viii du présent article, sont repris par l'Agence nationale de contrôle du logement social.342-19 du code de la construction et de l'habitation, qui intervient au plus tard le 1er juillet 2016, les attributions de cette instance relèvent de la compétence du comité technique et du comité d'entreprise.313-14 et à la première phrase de l'article.2003 17 Histoire ancienne : Rome, ville et capitale, de César à la fin des Antonins.
Jusqu'à cette date, ce comité technique exerce les attributions du comité technique de l'Agence nationale de contrôle du logement social.
342-2, l'interdiction pour la personne concernée de bénéficier de tout concours ou aide de l'Etat ou d'un établissement public de l'Etat, d'une collectivité territoriale ou d'un établissement public local pour la construction, l'acquisition ou la réhabilitation de logements à usage locatif ; « 5 S'il.


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